Legal Notice

The Mas de Guerrevieille

Mise à jour : Octobre 2020

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Propriétaire Du Site

Raison sociale : Rent French Riviera House
Dont le siège social est situé à Mas de Guerrevieille – Mas 47 83120 – Sainte Maxime – France
Téléphone : +33 2 32 59 12 12 /
+33 619 313 859
Site : www.house-french-riviera.com
email : vincent@labelle.eu.com

Créateur du site

SOCIETE : SHASAMA SARL
Adresse : Lot 11 Cité des Travaux Alarobia ANTANANARIVO MADAGASCAR
Numéro du CIF : 0205520/DGI-C du 27-07-15
Webmaster : SARAH RAJERINIRINA
Téléphone : (+261) 20 26 300 41
Email : info[at]netunivers.com
Site Web : www.netunivers.com

Hébergement du site

Hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site Web : www.ovh.fr

1. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site www.house-french-riviera.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.house-french-riviera.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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2. Description des services fournis

Le site www.house-french-riviera.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des détails sur les prestations offertes par la société Rent French Riviera House. Elle s’efforce de fournir sur le site www.house-french-riviera.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.house-french-riviera.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.house-french-riviera.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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6. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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7. Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

8. Litiges

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9. Contactez-nous

Rent French Riviera House est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : vincent@labelle.eu.com.